Conditions Générales de ventes au 29 Juillet 2019.

Préambule

La boutique en ligne du site brothers-island.com a été mise en place par la société frères des îles, exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web implique l’acceptation des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits dans le cadre de la boutique du site web.

Article 1 : Généralités

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le biais de la boutique en ligne (électronique) du site brothers-island.com au client. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents. SAS Frères des îles, Cité Bergevin Bt CL porte 6, 97110, Pointe-à-Pitre. SIRET de l’entreprise c’est: 849 450 523 000 14

Article 2 : Terminologie

Les articles vendus sur ce site seront ci-après dénommés les « produits ». Beneficier de ceux-ci implique d'avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente et mentions légales.

Le dénommé " client " est toute personne ayant acheté en ligne, une "commande " sera établit.

Article 3 : Description des produits

Les rensignements mentionnés les les fiches-produit sont conformes aux normes en vigueur. Les medias utilisés sur ce site sont contracter.

Brothers island est tenu responsable en cas de rupture des stock et indisponibilité du produit, sauf force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondations, incendie.

Brothers island garantit le client acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage.

Brothers Island ne pourra néanmoins pas être considéré par le client acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Article 4 : Modalités de commande

Les données enregistrées par www.brothers-island.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Frères des îles et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation par voie d’email au plus tard au moment de la livraison. Frères des îles se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Frères des îles recommande à ses clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Frères des îles. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Brothers sland dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



Article 5: Propriété intellectuelle

Brothers island est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquels elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.



Ce site est édité et diffusé par Frères des îles, Cité Bergevin Bt CI porte 6, 97110, Pointe-à-Pitre. SIRET: 849 450 523 000 14.
Conditions Générales de ventes au 29 Juillet 2019.

Préambule

La boutique en ligne du site brothers-island.com a été mise en place par la société frères des îles, exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web implique l’acceptation des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits dans le cadre de la boutique du site web.

Article 1 : Généralités

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le biais de la boutique en ligne (électronique) du site brothers-island.com au client. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents. SAS Frères des îles, Cité Bergevin Bt CL porte 6, 97110, Pointe-à-Pitre. SIRET de l’entreprise c’est: 849 450 523 000 14

Article 2 : Terminologie

Les articles vendus sur ce site seront ci-après dénommés les « produits ». Beneficier de ceux-ci implique d'avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente et mentions légales.

Le dénommé " client " est toute personne ayant acheté en ligne, une "commande " sera établit.

Article 3 : Description des produits

Les rensignements mentionnés les les fiches-produit sont conformes aux normes en vigueur. Les medias utilisés sur ce site sont contracter.

Brothers island est tenu responsable en cas de rupture des stock et indisponibilité du produit, sauf force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondations, incendie.

Brothers island garantit le client acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage.

Brothers Island ne pourra néanmoins pas être considéré par le client acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Article 4 : Modalités de commande

Les données enregistrées par www.brothers-island.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Frères des îles et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation par voie d’email au plus tard au moment de la livraison. Frères des îles se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Frères des îles recommande à ses clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Frères des îles. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Brothers sland dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



Article 5: Propriété intellectuelle

Brothers island est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquels elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.



Ce site est édité et diffusé par Frères des îles, Cité Bergevin Bt CI porte 6, 97110, Pointe-à-Pitre. SIRET: 849 450 523 000 14.